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Notes de travail par point de l’ordre du jour

 

Numéro du documentTitre et dateLangue
 
Point 1 : Ouverture de la session par la présidence du Conseil
Point 2 : Approbation de l’ordre du jour
A42-WP/1
P/1
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA 42e SESSION DE L’ASSEMBLÉE DE L’OACI
(27/11/2024)
/Meetings/a42/Documents/WP/wp_001_zh.pdf
/Meetings/a42/Documents/WP/wp_001_ar.pdf
/Meetings/a42/Documents/WP/wp_001_ru.pdf
/Meetings/a42/Documents/WP/wp_001_es.pdf
/Meetings/a42/Documents/WP/wp_001_en.pdf
/Meetings/a42/Documents/WP/wp_001_fr.pdf
Point 3 : Institution des comités et des commissions
Point 4 : Renvoi des sujets aux comités et aux commissions
Point 5 : Élection des États membres qui seront représentés au Conseil
A42-WP/2
P/2
DOCUMENTS À L’APPUI DE L’ÉLECTION DES ÉTATS MEMBRES QUI SERONT REPRÉSENTÉS AU CONSEIL
(27/11/2024)
/Meetings/a42/Documents/WP/wp_002_zh.pdf
/Meetings/a42/Documents/WP/wp_002_ar.pdf
/Meetings/a42/Documents/WP/wp_002_ru.pdf
/Meetings/a42/Documents/WP/wp_002_es.pdf
/Meetings/a42/Documents/WP/wp_002_en.pdf
/Meetings/a42/Documents/WP/wp_002_fr.pdf
Point 6 : Élection à la présidence de l’Assemblée
Point 7 : Élection aux quatre sièges de la vice-présidence de l’Assemblée et à la présidence des commissions
Point 8 : Déclarations des délégations d’États membres
Point 9 : Rapports des commissions et des comités de l’Assemblée et suite à leur donner
Point 10 : Arriérés de contributions
Point 11 : Rapports annuels du Conseil à l’Assemblée pour 2021, 2022 et 2023
Point 12 : Programmes de facilitation
Point 13 : Sûreté de l’aviation — Politique
Point 14 : Programmes d’audits — Méthode de surveillance continue
Point 15 : Protection de l’environnement — Dispositions générales, bruit des aéronefs et qualité de l’air locale
Point 16 : Protection de l’environnement — Aviation internationale et changements climatiques
Point 17 : Protection de l’environnement — Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale (CORSIA)
Point 18 : Développement des capacités et soutien à la mise en œuvre - Politique et activités
Point 19 : Multilinguisme à l’OACI
Point 20 : Innovation en aviation
Point 21 : Initiative relative à la Prochaine génération de professionnels de l’aviation
Point 22 : Autres questions de politique de haut niveau à examiner par le Comité exécutif
Point 23 : Plan pour la sécurité de l’aviation dans le monde et Plan mondial de navigation aérienne
Point 24 : Initiatives prioritaires en matière de sécurité de l’aviation et de navigation aérienne
Point 25 : Autres questions à examiner par la Commission technique
Point 26 : Développement économique du transport aérien
Point 27 : Autres questions à examiner par la Commission économique
Point 28 : Programme des travaux de l’Organisation dans le domaine juridique et Exposé récapitulatif de la politique permanente de l’OACI dans le domaine juridique
Point 29 : Autres questions à examiner par la Commission juridique
Point 30 : Budgets pour 2026, 2027 et 2028
Point 31 : Confirmation des décisions du Conseil portant fixation des contributions au Fonds général et des avances au Fonds de roulement des États qui ont adhéré à la Convention
Point 32 : Arriérés de contributions
Point 33 : Contributions au Fonds général pour 2026, 2027 et 2028
Point 34 : Rapport sur le fonds de roulement
Point 35 : Examen des dépenses : utilisation de l’excédent de trésorerie/déficit ; approbation des comptes et examen des rapports de vérification des comptes des exercices financiers 2022, 2023 et 2024
Point 36 : Modification du Règlement financier
Point 38 : Human Resources Management and Gender Equality
Point 39 : Autres questions à examiner par la Commission administrative
Point 37 : Nomination du ou de la Commissaire aux comptes
 
 
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