Numéro du document | Titre et date | Langue |
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Point 1 : Ouverture de la session par la présidence du Conseil | ||
Point 2 : Approbation de l’ordre du jour | ||
A42-WP/1 P/1 | ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA 42e SESSION DE L’ASSEMBLÉE DE L’OACI (27/11/2024) | |
Point 3 : Institution des comités et des commissions | ||
Point 4 : Renvoi des sujets aux comités et aux commissions | ||
Point 5 : Élection des États membres qui seront représentés au Conseil | ||
A42-WP/2 P/2 | DOCUMENTS À L’APPUI DE L’ÉLECTION DES ÉTATS MEMBRES QUI SERONT REPRÉSENTÉS AU CONSEIL (27/11/2024) | |
Point 6 : Élection à la présidence de l’Assemblée | ||
Point 7 : Élection aux quatre sièges de la vice-présidence de l’Assemblée et à la présidence des commissions | ||
Point 8 : Déclarations des délégations d’États membres | ||
Point 9 : Rapports des commissions et des comités de l’Assemblée et suite à leur donner | ||
Point 10 : Arriérés de contributions | ||
Point 11 : Rapports annuels du Conseil à l’Assemblée pour 2021, 2022 et 2023 | ||
Point 12 : Programmes de facilitation | ||
Point 13 : Sûreté de l’aviation — Politique | ||
Point 14 : Programmes d’audits — Méthode de surveillance continue | ||
Point 15 : Protection de l’environnement — Dispositions générales, bruit des aéronefs et qualité de l’air locale | ||
Point 16 : Protection de l’environnement — Aviation internationale et changements climatiques | ||
Point 17 : Protection de l’environnement — Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale (CORSIA) | ||
Point 18 : Développement des capacités et soutien à la mise en œuvre - Politique et activités | ||
Point 19 : Multilinguisme à l’OACI | ||
Point 20 : Innovation en aviation | ||
Point 21 : Initiative relative à la Prochaine génération de professionnels de l’aviation | ||
Point 22 : Autres questions de politique de haut niveau à examiner par le Comité exécutif | ||
Point 23 : Plan pour la sécurité de l’aviation dans le monde et Plan mondial de navigation aérienne | ||
Point 24 : Initiatives prioritaires en matière de sécurité de l’aviation et de navigation aérienne | ||
Point 25 : Autres questions à examiner par la Commission technique | ||
Point 26 : Développement économique du transport aérien | ||
Point 27 : Autres questions à examiner par la Commission économique | ||
Point 28 : Programme des travaux de l’Organisation dans le domaine juridique et Exposé récapitulatif de la politique permanente de l’OACI dans le domaine juridique | ||
Point 29 : Autres questions à examiner par la Commission juridique | ||
Point 30 : Budgets pour 2026, 2027 et 2028 | ||
Point 31 : Confirmation des décisions du Conseil portant fixation des contributions au Fonds général et des avances au Fonds de roulement des États qui ont adhéré à la Convention | ||
Point 32 : Arriérés de contributions | ||
Point 33 : Contributions au Fonds général pour 2026, 2027 et 2028 | ||
Point 34 : Rapport sur le fonds de roulement | ||
Point 35 : Examen des dépenses : utilisation de l’excédent de trésorerie/déficit ; approbation des comptes et examen des rapports de vérification des comptes des exercices financiers 2022, 2023 et 2024 | ||
Point 36 : Modification du Règlement financier | ||
Point 38 : Human Resources Management and Gender Equality | ||
Point 39 : Autres questions à examiner par la Commission administrative | ||
Point 37 : Nomination du ou de la Commissaire aux comptes |